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Marques déposées par monsieur André PATE
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NOURRAIN FRANCILIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOURRAIN FRANCILIEN
Monsieur André PATE

Numéro de dépôt :
95600874
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque NOURRAIN FRANCILIEN

Déposée le 7 décembre 1995 par monsieur André PATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOURRAIN FRANCILIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est monsieur André PATE domicilié(e) 18, avenue de la Mésange, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque NOURRAIN FRANCILIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOURRAIN FRANCILIEN est expirée depuis le 7 décembre 2005.

André PATE a également déposé les autres marques suivantes : LE PORC D'ILE-DE-FRANCE , LE NOURRAIN BRIARD


Monsieur André PATE - 18, avenue de la Mésange, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Viande, gibier et volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS"; extraits de viande; viande pour animaux.Aliments pour les animaux sous forme de produits frais ou conservés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.